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Marques déposées par LOCTITE EUROPA B.V
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FORMETANCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMETANCH
LOCTITE EUROPA B.V.

Numéro de dépôt :
1345820
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2004

Présentation de la marque FORMETANCH

Déposée le 11 décembre 1984 par LOCTITE EUROPA B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMETANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOCTITE EUROPA B.V., domicilié(e) Nijverheidsweg 7-9 MIJDRECHT PAYS-BAS (dossier no 2034050) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2034050) - France.

La marque FORMETANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMETANCH est expirée depuis le 11 décembre 2004.

LOCTITE EUROPA B.V a également déposé les autres marques suivantes : SCELLOCLE , FRENETANCH , FRENBLOC , AUTOFORM , SUPER GLUE 3 , AUTOFORM , BLOCPRESSE , SCELROULEMENT , FORMAJOINT , RACORETANCH


LOCTITE EUROPA B.V. - Nijverheidsweg 7-9 MIJDRECHT PAYS-BAS (dossier no 2034050) - Pays-Bas


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2034050) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1994 n°2034050 - Publication au BOPI 1994-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique;balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.